Mentions légales
Editeur du site
Le site web www.bailleurs-energie.com est édité par
la société :
SAS placedesenergies.com au Capital de 13300 euros.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés
de Valenciennes sous le numéro d'immatriculation 799
161 997 00025 RCS Valenciennes.
Dont le siège social est situé 34 D rue de la
Charrette, 59530 Orsinval.
Téléphone: 0327367813
E-Mail : achatgroupe@placedesenergies.com.
Le directeur de la publication est M. Olivier
TAINMONT, agissant en tant que Président de la société
placedesenergies.com.
Le site web www.bailleurs-energie.com est hébergé
par :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419Siège social :
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Protection de la vie privée
Ce site fait l'objet d'une déclaration de traitement
automatisé d'informations nominatives auprès de la
CNIL, Commission Nationale de l'Informatique et des
Libertés.
Vous bénéficierez, en vertu de la loi "Informatique et
Libertés" numéros 34 du 6 janvier 1978, d'un droit
d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des informations vous concernant. Vous
bénéficierez d'un droit à l'oubli au terme d'une année
civile depuis l'enregistrement de ces données.
Le droit d'accès pourra s'exercer en utilisant les
coordonnées ci-dessous :
achatgroupe@placedesenergies.com
Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant l'e-commerce www.bailleurs-energie.com sont la propriété exclusive de la société placedesenergies.com.
Some icons made by Pixel Buddha from www.flaticon.com
Responsabilité
L'internaute reconnaît que la responsabilité de la
société placedesenergies.com ne pourra en aucun cas
être engagée du fait d'une mauvaise utilisation qu'il
ferait du site web. De plus, la société
placedesenergies.com ne garantit pas que le site web
www.bailleurs-energie.com sera accessible de manière
continue.
En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en
aucun cas être engagée pour cause d'indisponibilité du
site web et ce, qu'elle qu'en soit la cause.
placedesenergies.com ne peut être tenue responsable de
l'énergie fournie par les fournisseurs sélectionnés
lors de ses prestations de courtage ou d’achats
groupés d’énergie dans le cadre de l’opération
Ox’Energie.
Conditions d'utilisation
Les services proposés sur ce site sont offerts
gratuitement aux utilisateurs et demeurent sans
engagement d'achat.
Rien sur ce site ne peut être compris comme
constituant une offre d'acheter ou de vendre un
contrat de fourniture d’énergie, ni, de façon
générale, de conclure un contrat avec une autre
partie.
Notre mission est de négocier pour le compte d’un ou
plusieurs client particulier(s) ou professionnel(s) le
tarif d’achat et de fourniture de son énergie.
placedesenergies.com se positionne comme un
intermédiaire et pourra donc de ce fait, recevoir des
fournisseurs d’énergie une commission au cas où
l’utilisateur décidera de conclure un contrat de
fourniture.
Liens hypertextes
La création de lien hypertexte renvoyant au site web
www.bailleurs-energie.com ou à l'une de ses pages
n'est autorisée qu'à la condition d'avoir recueilli
l'accord exprès, écrit et préalable de la société
placedesenergies.com.
Tout lien hypertexte présent sur le site web
www.bailleurs-energie.com renvoyant vers d'autres
sites web ou tout autre page du réseau Internet ne
saurait engager la responsabilité de notre société.